Comment gérer la TVA pour un client pro en Europe quand on est en micro-fiscal?

[PatrickL]

Salut à tous, je me lance enfin après des mois de lecture. Je suis artisan et je viens de décrocher un gros projet, le plus gros de ma micro-entreprise jusqu’ici. Le truc, c’est que le client veut absolument une facture avec un numéro de TVA intracommunautaire, mais je suis sous le régime micro-fiscal. Je ne sais pas trop comment gérer ça sans me créer des problèmes, j’ai l’impresse de devoir refuser le chantier alors que c’est une super opportunité. Quelqu’un a déjà été dans cette situation de devoir facturer un client professionnel en Europe ?

[TimothyGL]

Je sais que tu es content mais le cadre micro peut tout changer. En micro entreprise on ne facture pas la TVA tant que le seuil n atteint pas le plafond et que l option TVA n est pas exercée. Un client professionnel en Europe peut exiger une facture avec un numéro de TVA intracommunautaire. Il faut vérifier si tu peux obtenir ce numéro et comment la facture sera traitée fiscalement.

[Ava79]

Franchement c est stressant quand une opportunité tombe et que le cadre ne suit pas. Le client professionnel européen peut penser que tout tourne autour de la TVA et vouloir que tu aies un numéro intracommunautaire alors que tu es sous micro. Tu es partagé entre pousser l affaire et éviter des ennuis.

[JeffreyTW]

En substance le souci est de savoir si on peut facturer un client pro en Europe sans TVA avec un statut micro ou s il faut changer de régime pour répondre à sa demande de TVA intracommunautaire.

[JamesCS]

J avoue que l idee d accepter ou de refuser peut te prendre a la gorge et que tu te demandes si c est vraiment une opportunité ou une galere future. Le mot clé TVA intracommunautaire revient comme une ombre et tout le monde y voit une usine a papier.

[MasonD]

Pour avancer sans prendre de risque tu peux discuter des attentes avec le client et appeler un comptable ou un conseiller micro pour qu il te confirme si l option TVA est possible et comment preciser la facture avec TVA intracommunautaire si besoin.

[RichardA]

Sinon on peut aussi voir quecrire les règles fiscales comme des guides mais que dans la vraie vie les lecteurs veulent des indices simples sur le prochain geste a faire et cela peut pousser a tester des solutions hybrides autour de la TVA et des seuils.