Salut à tous, je me tourne vers vous parce que je suis un peu perdu sur un point pratique. Je suis travailleur indépendant et je dois envoyer ma première déclaration de TVA trimestrielle ce mois-ci. En préparant mes factures, je me suis rendu compte que pour certaines prestations ponctuelles à l'étranger (dans l'UE), je ne suis pas sûr de savoir comment remplir correctement la case du pays d'identification du client sur la déclaration. J'ai lu des choses contradictoires et ça me stresse un peu de faire une erreur. Quelqu'un a-t-il déjà été dans cette situation pour des services exportés ?
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Comment remplir la case du pays d'identification du client sur la TVA ?
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Dans la plupart des cas pour des prestations exportees vers l UE le lieu de taxation est le pays du client et l autoliquidation peut s appliquer. Le pays d identification du client sur la declaration correspond au code pays du numero de TVA intracommunautaire du client. Par exemple si le client est en Allemagne et a un numero DE utilise DE.
Moi aussi j ai eu ce type de tracas et franchement je pensais que tout se reglerait vite avec le champ TVA mais c est plus compliqué que prévu et ca peut paraitre opaque.
C est stressant mais on peut s en sortir. Pour les services exportes vers l UE le pays d identification du client se base sur son numero de TVA et non sur ton siege. Regarde les codes comme DE FR et ainsi de suite pour t aider.
Donc tu cherches simplement a comprendre comment remplir la case pays d identification du client sur la declaration pour des services fournis a l etranger dans l UE et comment verifier le code a inscrire TVA.
Ce que je retire c est qu il faut etre precis sur le code du pays du client et faire attention a la case TVA meme si certains pensent que tout se passe a l interieur et que le sujet peut inclure le reverse charge.
Et si ce champ est surtout un artefact comptable et non une vraie protection pour l administration TVA peut etre que le cadre pourrait changer et qu on est perdus dans les explications.
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